Dans l’imaginaire collectif, la menace Nucléaire, Radiologique, Biologique ou Chimique (le fameux “risque NRBC”) relève de situations de guerre ou d’attentat qui nous paraissent soit impensables, soit extrêmement rares, soit éloignées géographiquement.
Pourtant, 2.5 millions de personnes vivent à moins d’un kilomètre d’une installation classée Seveso (entreprise constituant un risque majeur car produisant ou stockant des substances pouvant être dangereuses pour l’homme et l’environnement). Bien plus, nous sommes soit vulnérables soit exposés aux risques NRBC dans notre quotidien (au travail, au domicile, ou dans notre environnement, au sein même des collectivités territoriales où nous évoluons et vivons).
Par exemple, si l’on pratique des soudures sur notre lieu de travail, il est probable qu’il y ait une source radioactive pour contrôler la qualité de ces soudures qui, si elle est mal utilisée, peut constituer un risque nucléaire ou radiologie (risque NR). S’il existe une exploitation agricole à proximité de notre lieu de vie, les déjections des animaux peuvent, le cas échant, constituer un risque biologique (Risque B) ou bien les produits d’épandage peuvent constituer un risque chimique (risque C).
Cette conférence se propose, dans un premier temps, de faire découvrir ce que sont ces risques exceptionnels du quotidien, puis, dans un deuxième temps, de présenter les obligations et recours des entreprises et des particuliers au regard de leurs vulnérabilités vis-à-vis de ces risques, introduits par eux-mêmes ou par des tiers, sciemment ou à leur insu. Il faut, également, apprendre à repérer ces risques et nos vulnérabilités et la manière de corriger ces situations. Il ne s’agit pas de se faire peur, mais de mieux comprendre notre environnement et les risques qui lui sont liés.
La menace NRBC
Depuis une dizaine d’années, l’évolution de la situation internationale se traduit par l’aggravation constante de la menace et des risques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC). Ainsi, l’emploi d’armes chimiques par des États parties à la Convention d’interdiction des armes chimiques montre que le recours aux armes NRBC doit désormais être considéré comme une réalité. Pour certains, la tentation est grande d’employer ce type d’armes à petite échelle et de façon très discrète pour en obtenir des effets significatifs. Les tensions politiques, l’impact des activités humaines sur les écosystèmes, les flux de populations qui en découlent, liés ou non à des motifs socio-économiques ou à des conflits, ne cessent d’augmenter la probabilité d’assister à des crises ou des catastrophes naturelles, industrielles ou intentionnelles, dans les zones urbaines, périurbaines voire en campagne. Il en résulte, dans notre quotidien, la recrudescence des accidents industriels chimiques comme Lubrizol auxquels s’ajoute celle des risques biologiques environnementaux, comme celui du SARS-COV-2 qui a rythmé le quotidien des Français pendant 2 ans.
Connaître la menace
Le vocabulaire se rapportant à la menace NRBC est assez riche et peut rapidement perdre le chef d’entreprise, le responsable d’une collectivité territoriale ou le simple citoyen. On parle de “risques majeurs”, de “prévention des risques”, de “gestion des risques”, “d’aléa”, de “crise”, de “catastrophe”, … Les ministères concernés sont le Ministère de l’Intérieur et des Outre-mer, le Ministère des Armées, le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, le Ministère de la Santé et de la Prévention … A l’échelle de l’entreprise, de la collectivité territoriale ou du citoyen, le plus simple est de se référer au plan de prévention des risques (PPR) établi pour les collectivités territoriales où nous évoluons/vivons. Le PPR est un document qui traite des types de risques naturels, industriels ou intentionnels auxquels une ou plusieurs communes sont conjointement exposées. En toute rigueur, le PPR s’impose à tous : particuliers, entreprises, collectivités, l’État.
Se préparer à affronter, à réguler et à dépasser la menace
Pour protéger la population, l’État a mis en place toute une série de réglementations qui imposent des obligations, des devoirs, des responsabilités et des recours pour les chefs d’entreprises, les responsables des collectivités et les citoyens. Les pandémies et incidents industriels ont montré que la menaces NRBC fait partie du quotidien des Français. Si cette menace relève, en large part , des services de l’État, au travers de nombreux dispositifs qui évoluent, elle est aussi de la responsabilité des entreprises qui doivent mettre en œuvre des véritables politiques de prévention des risques et ont une responsabilité juridique sociale et sociétale croissante. Il n’en demeure pas moins que les particuliers peuvent avoir une volonté d’anticipation qui nécessite une maîtrise des intervenants et des conseils, parfois utiles en amont pour éviter tout souci et prendre les garanties nécessaires.
— Par le docteur Jan-Cédric HANSEN
Pour en savoir plus
Le Dr Jan-Cédric Hansen est Praticien Hospitalier, expert auditeur cindynicien auprès de la Commission Européenne sous le numéro EX2016D276660 en particulier sur la mitigation des risques Nucléaires, Radiologiques, Biologiques et Chimiques (NRBC). Il est par ailleurs président de la Commission Internationale de Médecine de Catastrophe (CIMIC-ICDM), Vice-Président du Global Health Security Alliance (GloHSA), Vice-Président de l’European Council on Disaster Medicine (ECDM) et cofondateur du Collaboration for Research to Enhance Disaster Outcomes (CREDO). Il intervient depuis plus de 20 ans au sein d’un programme européen de formation au pilotage stratégique des crises porté par l’Université de Lorraine en partenariat avec l’Institut de la Maitrise des Risques (IMdR), les société savantes sus-citées et StratAdviser Ltd société de droit britannique dont il est membre du conseil d’administration, pour former des dirigeants et ingénieurs d’entreprises SEVESO, des cadres de la fonction publique territoriale ou hospitalière, des médecins et des soignants; aux bases des cindyniques pour l’analyse des risques “impensables” et de l’organisation opérationnelle des cellules de Crises. Il intervient régulièrement dans les média nationaux et internationaux (LCI, CNEWS, FRANCE24 FR & EN, .…) et publie régulièrement dans des revues scientifiques et médicales à comité de lecture. Profil Linkedin
Maitre Jean-Philippe Carpentier est fondateur et dirigeant de Carpentier Avocats, une société d’Avocats de conseil et contentieux. Carpentier Avocats intervient en droit des affaires (commercial, contrats, sociétés), en droit social, en droit immobilier, en droit douanier et fiscal et accompagne ses clients faisant face à des situations de crise dans l’ensemble des territoires (métropole et outre-mer) y compris au niveau international. Intervenant en qualité de formateur au sein du HCFDC, il maîtrise parfaitement le droit applicable aux situations de crise et de catastrophes. Il est également l’intervenant en matière juridique des colloques de sociétés de médecines de catastrophe. Il anime des colloques universitaires en lien avec la gestion des situations d’urgence et les catastrophes NRBC. Il est par ailleurs Consul Honoraire du Luxembourg avec juridiction sur la Normandie. Profil Linkedin.
